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Manifestations à Montauroux
Retrouvez la liste des manifestations sur la commune à la rubrique Tourisme du site : http://www.tourisme-montauroux.fr/agenda.php
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Renseignements concernant l'acte demandé
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Informations complémentaires
Vous êtes:
La personne concernée par l'acte
Son père / sa mère
Son représentant légal
Son conjoint
Son fils / sa fille


Autre (lien):

Avertissement

Article 441-6 du Code Pénal. Le fait de se faire délivrer indûment par une administration publique ou par un organisme chargé d'une mission de service public, par quelque moyen frauduleux que ce soit, un document destiné à constater un droit, une identité ou une qualité ou à accorder une autorisation est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende. Est puni des mêmes peines le fait de fournir une déclaration mensongère en vue d'obtenir d'une administration publique ou d'un organisme chargé d'une mission de service public une allocation, un paiement ou un avantage indû.
* Info requise
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Contacts et horaire
Mairie de Montauroux
Hôtel de Ville
Place du Clos
83440 Montauroux
Tél : 04 94 50 41 00

 
 
 
Horaire d'ouverture
Lundi au Vendredi 
8h30 à 12h et de 14h à 17h
Samedi de 9h à 12h
 

 
 
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